Vous vous demandez quelle est la différence entre un courtier maritime et un affréteur de navires ?
Quelques définitions
Avant d’entrer dans les détails, passons en revue quelques définitions.
- L’armateur est une entité juridique officiellement enregistrée en tant que propriétaire du navire dans un registre des navires.
- Le propriétaire de la cargaison est le propriétaire de la cargaison qui doit être expédiée.
- L’affrètement est un accord dans lequel un propriétaire de navire accepte de louer un navire à un propriétaire de cargaison pour déplacer la cargaison du point A au point B.
- La charte-partie est l’accord entre l’armateur et le propriétaire de la cargaison dans lequel l’armateur permet au propriétaire de la cargaison d’utiliser et/ou de gérer le navire en échange d’un « fret ».
- L’affréteur est une personne qui a signé une charte-partie avec l’armateur pour la location du navire requis ou d’une partie de sa capacité. L’affréteur peut être le propriétaire réel de la cargaison, une société de commerce de cargaison, une personne agissant au nom du propriétaire réel de la cargaison ou une personne dont l’activité consiste à louer des navires pour le commerce de cargaisons.
Bien que l’affrètement de navires concerne tous les types de cargaisons, il est prédominatoirement populaire dans les secteurs du vrac (sec et humide) et des marchandises diverses.
L’affréteur de navire planifie les détails du voyage, y compris le calcul des coûts de manutention de la cargaison jusqu’au navire et, en fonction des conditions d’expédition convenues avec l’armateur (telles que FLT, FIO, etc.), organise l’équipement de manutention de la cargaison à terre si nécessaire, etc.
En gros, tout ce qui est nécessaire pour assurer non seulement la sécurité du chargement et du déchargement des marchandises, mais aussi la sécurité du navire et de son équipage en suivant les meilleures pratiques en matière d’opérations de fret.
Les affréteurs de navires peuvent faire partie d’un groupe diversifié d’entités telles que les négociants en matières premières, les majors pétrolières, les sociétés minières et les sociétés céréalières qui expédient des matières premières comme le charbon, le minerai de fer, la bauxite, les céréales, le phosphate et le pétrole brut jusqu’à des produits hautement raffinés comme le carburant d’aviation et les produits pétrochimiques.
Selon les estimations du commerce mondial en 2017, plus de 10,702 milliards de tonnes de marchandises ont été expédiées sur 58 trillions de tonnes-milles sur 50 732 navires à travers le monde. Sur ce total, si l’on exclut les porte-conteneurs, environ 44 000 navires ont été impliqués dans le transport de pétrole, de vrac sec, de marchandises diverses, de gaz, etc.
Vous pouvez donc imaginer que les propriétaires de la cargaison ne connaissent pas tous les propriétaires des 44.000 navires disponibles pour transporter leur cargaison…
C’est là qu’intervient le courtier maritime.
Le rôle du courtier maritime
Bien que le courtier maritime ne connaisse pas non plus les propriétaires des 44 000 navires, il existe plusieurs courtiers maritimes et sociétés de courtage dans le monde et leur travail consiste à mettre en contact les armateurs et les affréteurs.
Un courtier maritime met en contact les armateurs et les affréteurs et facilite l’affrètement.
Une fois qu’un accord est conclu entre les parties conformément à la charte-partie, on parle de fixation.
Le(s) courtier(s) impliqué(s) dans la fixation reçoit(vent) une commission sur le fret brut ou le loyer gagné par l’armateur.
La commission correspond généralement à un pourcentage du fret et est versée par l’armateur au courtier maritime.
Un courtier maritime peut faire partie d’un département de courtage maritime au sein de la propre organisation du commettant, ou d’une société distincte au sein de laquelle les courtiers individuels ont tendance à se spécialiser en tant que courtiers de l’armateur ou de l’affréteur…
Il peut également y avoir une « chaîne » étendue de courtiers (parfois un seul) entre les deux mandants.
Un exploitant de navire est soit l’armateur, soit la personne (morale) responsable de la gestion effective du navire et de son équipage.
Un courtier maritime remplit plusieurs fonctions et doit connaître les différents types d’affrètement en fonction du type de cargaison.
Les différents types d’affrètement
Les principaux types d’affrètement sont :
- L’affrètement à temps
- L’affrètement au voyage
- L’affrètement coque nue
L’affrètement à temps est un contrat dans lequel l’armateur loue le navire à l’affréteur pour une période de temps stipulée contre une rémunération appelée location, généralement un taux mensuel par tonne de port en lourd ou un taux journalier.
L’affréteur peut utiliser le navire comme bon lui semble en termes d’itinéraire et de cargaison, mais dans le respect des conditions convenues, tandis que l’armateur continue de gérer son propre navire par l’intermédiaire du capitaine et de l’équipage, qui restent ses serviteurs.
L’affrètement au voyage est un contrat dans lequel l’armateur loue le navire à l’affréteur pour le transport d’une quantité convenue de marchandises d’un ou plusieurs ports spécifiés vers un ou plusieurs autres ports, moyennant une rémunération appelée fret, qui est calculée en fonction de la quantité de marchandises chargées, ou parfois à un prix forfaitaire… L’affrètement au voyage est l’une des formes les plus courantes d’affrètement.
L’armateur continue à gérer son propre navire par l’intermédiaire du capitaine et de l’équipage qui restent ses serviteurs.
L’affrètement coque nue est un contrat dans lequel l’armateur loue un navire spécifique et ne contrôle que sa gestion technique et ses opérations commerciales.
Les affréteurs assument essentiellement la responsabilité globale de l’exploitation du navire et des dépenses pendant toute sa durée, y compris la nomination de l’équipage du navire ainsi que la gestion, l’exploitation et la navigation du navire.
Les affrètements susmentionnés impliquent plusieurs processus et complexités, tant du point de vue de l’armateur que de celui de l’affréteur, et un courtier maritime doit être capable de gérer tous ces éléments.
Les éléments à connaître
Avant d’offrir un navire, l’armateur voudra connaître :
- Les antécédents de l’affréteur et de l’expéditeur,
- le type de cargaison, la quantité, le facteur d’arrimage,
- les ports de chargement et de déchargement,
- les taux de chargement et de déchargement selon les contrats de vente de l’affréteur,
- les détails de la commission,
- laycan (la date d’embarquement)
Avant d’affréter un navire, l’affréteur voudra connaître :
- La réputation et les antécédents de l’armateur,
- les détails du navire, y compris le pavillon du navire pour tenir compte des pays exclus en raison de sanctions,
- l’équipement de manutention et les capacités du navire.
Un courtier maritime digne de ce nom est censé connaître tous les éléments ci-dessus, ainsi que les éléments suivants :
- quel tonnage de quel armateur est disponible sur le marché ;
- quelle cargaison de quel propriétaire de cargaison est disponible sur le marché ;
- les taux d’affrètement et de fret sur le marché ;
- quel type de cargaison il/elle doit traiter, y compris les cargaisons spéciales comme le minerai de nickel ;
- s’il s’agit de vrac ou de breakbulk, de poids ;
- quels types de chartes-parties utiliser
- quel type de connaissement utiliser ;
- la mise en place et la négociation de contrats ;
- comment négocier des affrètements spot/à temps ;
- et bien d’autres questions relatives à la réussite de la fixation…
Un courtier maritime peut opérer dans de nombreux domaines de courtage tels que les cargaisons sèches, l’affrètement de pétroliers, la vente et l’achat de navires et également les cargaisons à usage général, mais généralement, les courtiers préfèrent se spécialiser dans l’un de ces domaines.
Un bon courtier maritime dispose d’une solide base de données de contacts et est à l’écoute du marché du transport maritime. Il sait comment interpréter les tendances du marché et rechercher des opportunités pour ses clients.
L’une des principales différences entre un courtier maritime et un affréteur de navires est qu’un courtier maritime n’assume aucune responsabilité pour le navire, sa cargaison, ses opérations, etc. alors qu’un affréteur de navires assume des responsabilités et des obligations largement similaires à celles d’un propriétaire de navire.
Les parties qui passent un contrat avec l’affréteur, comme les débardeurs ou un sous-affréteur, considèrent l’affréteur comme le « propriétaire » du navire. L’affréteur assume des responsabilités envers le propriétaire du navire, y compris tout dommage infligé au navire.